|  | | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement |   |  | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
- Auteur : Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Paris)
- Date : 1680
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 35
- Description : Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
- Description : Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
- Description : "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
- Description : Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
- Description : Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Annexes : Tables
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
- langue : lat
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 | | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome premier [-second] | | | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144300
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
- Auteur : Du Moulin, Charles (1500-1566)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C.Chastellain (Paris)
- Date : 1615
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1321,1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
- Description : Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
- langue : fra
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- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
- Auteur : Du Moulin, Charles (1500-1566)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Chastellain (Paris)
- Date : 1615
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1321,2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
- Description : Page de titre du t.2 découpée : l'adresse mq. Reliure cuir, dos à 6 nerfs
- langue : fra
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 | | Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypotheque, de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle édition. Suivant la correction [sic] et augmentation de l'auteur. | | | Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144287
- Sujets : Administration publique – Offices | Droit féodal – Seigneuries | Structure sociale – Ordres | Droit civil – Abandon de biens | Droit civil – Hypothèques | Droit féodal – Rentes | Justice seigneuriale | Justice – Administration | France
- Auteur : Loyseau, Charles (1564-1627)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : E. Couterot (Paris)
- Date : 1678
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 118-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège donné à Versailles le 14 octobre 1677 à Edme Couterot, libraire à Paris
- Description : Achevé d'imprimé le 30 avril 1678
- Description : Fleuron sur la p. de titre. Titre en rouge et noir. Bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Sig. ã⁴, A-Xx⁴, a-o⁴, A-B⁶, C-I⁴, A-Ff⁴, Gg²
- Description : Table des matières à la fin de chaque partie
- Description : Du droit des offices
- Description : Traité des seigneuries
- Description : Traité des ordres, et simples dignitez
- Description : Traité du déguerpissement et délaissement par hypothèque
- Description : Traité de la garantie des rentes
- Description : Discours de l'abus des justices de village
- langue : fra
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 | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
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 | | Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second] | | | Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
- Auteur : Soefve, Lucien
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Sercy (Paris)
- Date : 1682
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 127
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
- Description : Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
- Description : Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
- langue : fra
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 | | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier | | | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
- Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
- Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Jombert (Paris)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 25.439,1
- Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
- Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Annexes : Table dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
